{"id":9602,"date":"2017-09-11T08:53:27","date_gmt":"2017-09-11T06:53:27","guid":{"rendered":"https:\/\/lelaboratoireanarchiste.noblogs.org\/?p=9602"},"modified":"2017-09-11T14:17:45","modified_gmt":"2017-09-11T12:17:45","slug":"tous-et-toutes-en-greve-le-12-septembre-2017","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lelaboratoireanarchiste.noblogs.org\/?p=9602","title":{"rendered":"Tous et toutes en gr\u00e8ve le 12 septembre 2017"},"content":{"rendered":"
\n

Loi travail saison 2, \u00e9pisode 1\u00a0: prenons la rue le 12 septembre \u00e0 14h30\u00a0 champs de Mars ( 26000)<\/h2>\n

 <\/p>\n

Tou\u00b7te\u00b7s en gr\u00e8ve et dans la rue le 12 septembre !<\/p>\n<\/div>\n

\n

<\/h3>\n

\"Affiche_loi_travail-medium\"<\/a><\/p>\n

 <\/p>\n

Macron marche sur le <\/b><\/span><\/span>CODE DU TRAVAIL<\/b><\/span><\/span><\/span> et les <\/b><\/span><\/span>ACQUIS SOCIAUX<\/b><\/span><\/span><\/span>.<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

12 septembre\u00a0: <\/b><\/span><\/span><\/span>Riposte sociale\u00a0!<\/b><\/span><\/span><\/span>\u00a0<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

La carte des manifestations : http:\/\/www.cnt-f.org\/12-septembre-mobilisation-et-greve-contre-les-ordonnances-macron.html<\/a><\/p>\n

En ardent d\u00e9fenseur du capitalisme et du patronat, Macron et son gouvernement ont publi\u00e9 leurs ordonnances visant \u00e0 imposer la r\u00e9forme du Code du travail avant la fin du mois de septembre.<\/p>\n

Apr\u00e8s une rapide mascarade de consultation des \u00ab partenaires sociaux \u00bb, \u00ab dialogue social \u00bb oblige, le gouvernement rentre donc dans le vif du sujet : il s\u2019agit tout simplement de donner au patronat le pouvoir de faire le droit en s\u2019affranchissant une bonne fois pour toutes du \u00ab principe de faveur \u00bb qui a \u00e9t\u00e9 au c\u0153ur de la construction historique du droit du travail en France.<\/strong><\/p>\n

Quelles sont les grandes lignes du projet de cette nouvelle \u00ab loi travail puissance 10 \u00bb ?<\/p>\n

UNE INVERSION TOTALE DE LA HI\u00c9RARCHIE DES NORMES<\/strong><\/p>\n

L\u2019article premier du projet d\u2019habilitation r\u00e9sume toute l\u2019orientation du texte : d\u00e9r\u00e9guler l\u2019ensemble du droit du travail en donnant la priorit\u00e9 \u00e0 l\u2019accord d\u2019entreprise sur l\u2019accord de branche et la loi.<\/strong><\/p>\n

Cette inversion de la hi\u00e9rarchie des normes, entam\u00e9e depuis longtemps, a notamment connu un coup d\u2019acc\u00e9l\u00e9rateur avec la loi travail sur les th\u00e8mes du temps de travail et de la r\u00e9mun\u00e9ration des heures suppl\u00e9mentaires. Mais La dur\u00e9e de base du travail restait encore fix\u00e9e par la loi. De plus certains sujets demeuraient uniquement n\u00e9gociables au niveau de la branche (comme les grilles de minima salariaux) sans possibilit\u00e9s de d\u00e9rogation dans un sens d\u00e9favorable au niveau de l\u2019entreprise. L\u2019id\u00e9e est aujourd\u2019hui d\u2019achever l\u2019inversion de la hi\u00e9rarchie des normes en la g\u00e9n\u00e9ralisant \u00e0 tous les domaines. Tout doit dispara\u00eetre !<\/p>\n

Seuls trois domaines resteront d\u00e9finis au niveau de la loi : le SMIC, l\u2019\u00e9galit\u00e9 professionnelle femmes-hommes et les seuils d’exposition aux risques professionnels. Tout le reste peut-\u00eatre remis en cause : salaires, contrat de travail et m\u00eame certaines r\u00e8gles relatives \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Si l\u2019on prend pour exemple le contrat de travail, les termes m\u00eames de la rupture du contrat de travail \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (motifs de licenciement, proc\u00e9dure et indemnit\u00e9s) pourraient \u00eatre modulables et renvoy\u00e9s \u00e0 la n\u00e9gociation d\u2019entreprise. De m\u00eame les dispositions r\u00e9gissant les CDD et l\u2019int\u00e9rim (motifs, dur\u00e9e et r\u00e8gles de succession sur un m\u00eame poste) pourront d\u00e9sormais \u00eatre \u00ab adapt\u00e9es \u00bb par accord.<\/p>\n

Cette mise en concurrence g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e des salari\u00e9.es de chaque entreprise entrainera une course sans limite au moins-disant social.<\/strong><\/p>\n

Pour couronner le tout le gouvernement pr\u00e9voit m\u00eame d\u2019instaurer la primaut\u00e9 de l\u2019accord d\u2019entreprise sur le contrat de travail dans un sens d\u00e9favorable aux salari\u00e9.es.<\/strong> Ce dispositif avait \u00e9t\u00e9 exp\u00e9riment\u00e9 avec les accords dits de \u00ab maintient dans l\u2019emploi \u00bb. Il s\u2019agissait d\u2019ouvrir la possibilit\u00e9 d\u2019augmenter la dur\u00e9e du travail et\/ou de baisser le salaire en cas de difficult\u00e9s \u00e9conomiques et en garantissant le maintien des emplois pendant une p\u00e9riode donn\u00e9e. Aujourd\u2019hui ce dispositif serait g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 quel que soit le contexte. Ainsi un.e salari\u00e9.e qui aura n\u00e9goci\u00e9 son contrat de travail \u00e0 certaines conditions de r\u00e9mun\u00e9ration et de dur\u00e9e du travail pourra voir son contrat de travail remis en cause \u00e0 tout moment par accord d\u2019entreprise.<\/p>\n

LES REFERENDUMS D’ENTREPRISE : UN LEURRE DE DEMOCRATIE<\/strong><\/p>\n

Et pour \u00eatre s\u00fbr que cette d\u00e9r\u00e9gulation puisse \u00eatre effective, Macron pr\u00e9voit de contourner le monopole syndical sur la n\u00e9gociation collective en \u00e9tendant la possibilit\u00e9 d\u2019organiser des r\u00e9f\u00e9rendums d’entreprise. L\u00e0 o\u00f9 la loi travail donnait la possibilit\u00e9 \u00e0 un syndicat minoritaire d\u2019initier un r\u00e9f\u00e9rendum, Macron veut pousser la logique au bout en donnant cette possibilit\u00e9 aux employeurs. On imagine d\u00e9j\u00e0 le chantage \u00e0 l\u2019emploi qui jouera \u00e0 plein au niveau de l\u2019entreprise pour faire passer toutes les r\u00e9gressions \u00e0 coups de r\u00e9f\u00e9rendums successifs.<\/p>\n

Le r\u00e9f\u00e9rendum d\u2019entreprise est un leurre de d\u00e9mocratie. Les salari\u00e9.es seront plac\u00e9.es devant un choix individuel, alors que la d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats des travailleur.euses ne peut v\u00e9ritablement se faire que collectivement.<\/strong><\/p>\n

Dans ce sens, passer outre les repr\u00e9sentants du collectif des travailleur.eusess pour demander l\u2019avis individuel de chaque travailleur.euse, c\u2019est faire croire \u00e0 la fiction d\u2019une relation \u00e9gale entre un travailleur et un patron.<\/p>\n

Ce projet est ni plus ni moins, que l\u2019aboutissement du d\u00e9j\u00e0 ancien projet patronal de \u00ab refondation sociale \u00bb initi\u00e9 en 2000 par Ernest-Antoine Seilli\u00e8re, ex-pr\u00e9sident du Medef, de d\u00e9r\u00e9gulation g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 du droit du travail. Il est important que chaque organisation syndicale joue son r\u00f4le de d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats des travailleur.euses et que Macron ne trouve pas d\u2019alli\u00e9s syndicaux pour mettre en sc\u00e8ne son \u00ab dialogue social \u00bb et surtout r\u00e9aliser son projet.<\/p>\n

LA FUSION DES INSTITUTIONS REPR\u00c9SENTATIVES DU PERSONNEL<\/strong><\/p>\n

La loi Rebsamen avait \u00e9tendu les possibilit\u00e9s de fusion des diff\u00e9rentes institutions repr\u00e9sentatives du personnel dans des d\u00e9l\u00e9gations unique du personnel (DUP) jusqu\u2019\u00e0 300 salari\u00e9.es en y int\u00e9grant notamment les CHSCT. Sur ce point Macron veut l\u00e0 aussi aller plus loin en imposant la DUP (qui sera d’ailleurs appel\u00e9e CES) dans toutes les entreprises de plus de 49 salari\u00e9.e.s. Ainsi l\u2019instance de proximit\u00e9 qu\u2019est le CHSCT pourrait dispara\u00eetre.<\/strong><\/p>\n

L\u2019article 2 du projet de loi pr\u00e9voit au passage que cette instance fusionn\u00e9e pourra \u00abexercer les comp\u00e9tences en mati\u00e8re de n\u00e9gociation des conventions et accords d\u2019entreprise ou d\u2019\u00e9tablissement \u00bb ; histoire, une fois de plus, de contourner les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s syndicaux au profit d\u2019\u00e9ventuels repr\u00e9sentants du personnel \u00ab maison \u00bb.<\/strong><\/p>\n

LA FIN DU COMPTE P\u00c9NIBILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n

Autre revendication permanente du Medef depuis 2010 : l\u2019abrogation du compte p\u00e9nibilit\u00e9. C\u2019\u00e9tait la seule micro-avanc\u00e9e du quinquennat Hollande pour faire passer sa r\u00e9forme des retraites aupr\u00e8s de la CFDT. Mais c’\u00e9tait encore trop pour le patronat et Pierre Gattaz a insist\u00e9 pour que le gouvernement \u00ab la fasse sauter \u00bb. Macron va s\u2019employer \u00e0 exaucer ses voeux.<\/p>\n

D\u2019une part le nouveau dispositif, rebaptis\u00e9 \u00ab compte de pr\u00e9vention \u00bb, ne sera plus financ\u00e9 directement par les entreprises par une nouvelle cotisation sociale ; d\u2019autre part les risques ne seront plus \u00e9valu\u00e9s au cours de la vie professionnelle mais \u00ab m\u00e9dicalis\u00e9s \u00bb. En gros il faudra d\u00e9sormais \u00eatre d\u00e9j\u00e0 malade pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un d\u00e9part en retraite anticip\u00e9. Pour les crit\u00e8res comme la manutention des charges lourdes, les postures p\u00e9nibles, les vibrations m\u00e9caniques et les risques chimiques, il faudra m\u00eame atteindre un taux d\u2019incapacit\u00e9 permanente de 10% pour \u00eatre \u00e9ligible \u00e0 une retraite anticip\u00e9e !<\/p>\n

UN PERMIS DE LICENCIER A MOINDRE CO\u00dbT<\/strong><\/p>\n

De m\u00eame la question du plafonnement des indemnit\u00e9s prud\u2019homales en cas de licenciement abusif, initialement pr\u00e9vue par le projet de loi travail, et finalement abandonn\u00e9e, fait sa r\u00e9apparition. Le tribunal n\u2019aurait plus \u00e0 appr\u00e9cier le pr\u00e9judice r\u00e9el, l\u2019indemnit\u00e9 maximale serait fix\u00e9e une bonne fois pour toutes. C\u2019est, l\u00e0 aussi, la r\u00e9alisation des d\u00e9sirs du patronat.<\/p>\n

Pierre Gattaz, pr\u00e9sident du Medef, plaide ainsi depuis longtemps pour le plafonnement des indemnit\u00e9s prud\u2019homales en mettant en avant \u00ab la peur \u00bb des chefs d\u2019entreprise. Concr\u00e8tement il s\u2019agit pour le patronat de pouvoir anticiper et provisionner ce que co\u00fbtera un licenciement abusif pour licencier tranquillement.<\/strong><\/p>\n

De plus les ordonnances Macron pr\u00e9voient que les termes m\u00eames de la rupture du contrat de travail (motifs de licenciement, pr\u00e9avis et indemnit\u00e9s) pourraient \u00eatre modulables et renvoy\u00e9s \u00e0 la n\u00e9gociation d\u2019entreprise.<\/strong><\/p>\n

FAVORISER LES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES<\/strong><\/p>\n

Ici encore, le texte veut r\u00e9introduire une mesure initialement envisag\u00e9e par la loi El khomri, et finalement retir\u00e9e. Il s\u2019agit de restreindre au territoire fran\u00e7ais le p\u00e9rim\u00e8tre retenu pour appr\u00e9cier les difficult\u00e9s d\u2019un groupe international qui licencie dans une de ses filiales en France. En restreignant le p\u00e9rim\u00e8re g\u00e9ographique d\u2019appr\u00e9ciation des difficult\u00e9s \u00e9conomiques, une multinationale florissante pourra ainsi organiser, de fa\u00e7on artificielle, la faillite d\u2019une de ses soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises.<\/p>\n

 <\/p>\n

ET LA FONCTION PUBLIQUE ?<\/strong><\/p>\n

DERRIERE LES SUPPRESSIONS DE POSTES, LA CASSE DU STATUT<\/strong><\/p>\n

Le projet d\u2019une deuxi\u00e8me loi Travail n\u2019est qu\u2019une premi\u00e8re \u00e9tape avant celui de la casse de la fonction publique. La logique ? Attaquer le droit du travail priv\u00e9 avec la loi Travail 2 et, une fois la loi pass\u00e9e, s\u2019attaquer aux fonctionnaires pour leur appliquer les m\u00eames mesures en les pr\u00e9sentant comme des privil\u00e9gi\u00e9s par rapport aux travailleur.euses du priv\u00e9.<\/p>\n

N\u2019oublions pas que c\u2019est cette strat\u00e9gie qui avait \u00e9t\u00e9 mise en oeuvre pour les retraites, par exemple. Qu\u2019on ne s\u2019y trompe pas, Emmanuel Macron ne compte pas simplement supprimer des postes comme l\u2019ont fait ses pr\u00e9d\u00e9cesseurs.<\/p>\n

D\u00e9but f\u00e9vrier, Macron explicitait son programme : \u00ab 500 000 fonctionnaires vont partir \u00e0 la retraite. Sur la fonction publique d\u2019\u00c9tat et territoriale, 120 000 ne seront pas remplac\u00e9s \u00bb. Mais il fait \u00e9galement partie de ceux qui pensent que le service public co\u00fbte \u00ab trop cher \u00e0 l\u2019\u00c9tat \u00bb ou que le statut de fonctionnaire ne serait \u00ab plus ad\u00e9quat \u00bb<\/strong><\/p>\n

LA FIN DES 35H POUR LES FONCTIONNAIRES<\/strong><\/p>\n

Depuis longtemps, nombre de politiques ont comme projet de revenir sur les 35h, y compris pour les fonctionnaires. Macron ne fait pas exception en la mati\u00e8re, dans son programme, derri\u00e8re l\u2019id\u00e9e de d\u00e9velopper \u00ab de nouvelles fa\u00e7ons de travailler \u00bb pour les fonctionnaires c\u2019est le temps de travail qui est en ligne de mire.<\/p>\n

Sur le Code du travail et en particulier le temps de travail (35h, RTT, cong\u00e9s, etc.) n\u2019imaginons pas que les projets n\u2019ont vocation qu\u2019\u00e0 s\u2019appliquer au priv\u00e9.<\/strong><\/p>\n

LE R\u00c9TABLISSEMENT DU JOUR DE CARENCE<\/strong><\/p>\n

Toujours au nom de \u00ab l\u2019\u00e9galit\u00e9 \u00bb public\/priv\u00e9, Macron a \u00e9galement promis de r\u00e9tablir le jour de carence avant d\u2019\u00eatre pris en charge par l\u2019assurance maladie pour les agents en arr\u00eat. Outre le fait que la fameuse \u00ab \u00e9galit\u00e9 \u00bb se fait toujours par le bas, celle-ci ne tient pas compte de la r\u00e9alit\u00e9. En effet une grande partie des entreprises prennent en charge les jours de carence de leurs salari\u00e9.es. (66 % des salari\u00e9.es b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une prise en charge du d\u00e9lai de carence par leur pr\u00e9voyance entreprise.) En instaurant un jour de carence pour les fonctionnaires, ces derniers seront donc trait\u00e9.es comme la minorit\u00e9 de salari\u00e9.es du priv\u00e9 les moins bien indemnis\u00e9.es.<\/strong><\/p>\n

Ce que cherche \u00e0 faire Macron est dans la lign\u00e9e des politiques et des contre-r\u00e9formes que nous subissons depuis des ann\u00e9es : pousser jusqu\u2019au bout la transformation manag\u00e9riale des secteurs publics, instaurer le mod\u00e8le de l\u2019entreprise dans les institutions publiques avec son corollaire de \u00ab rentabilit\u00e9 \u00bb, de \u00ab performance \u00bb et de course \u00e0 la valorisation, au d\u00e9triment du service public.<\/strong><\/p>\n

Le r\u00eave final de Macron ? Que le Code du travail broy\u00e9 par ses r\u00e9formes soit applicable \u00e0 la fonction publique.<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

Pour la CNT, le r\u00f4le du syndicalisme n\u2019est pas d\u2019\u00e9crire avec le gouvernement la pire op\u00e9ration de destruction des acquis sociaux de l\u2019Histoire.<\/strong> Il consiste \u00e0 s\u2019inscrire dans un rapport de force, celui de la lutte des classes, qui permettra d\u2019imposer nos revendications. Il est n\u00e9cessaire de faire front pour faire reculer la loi du capital !<\/p>\n

Pour la CNT, le rapport de force doit se faire par la mobilisation de tous et de toutes, en s\u2019organisant dans les syndicats<\/strong> outil social et \u00e9conomique appartenant aux travailleur-euses et non aux bureaucrates. Le communisme libertaire, projet r\u00e9volutionnaire port\u00e9 par la CNT<\/strong>, bas\u00e9 sur la socialisation et l\u2019autogestion des moyens de production, la r\u00e9partition des richesses produites par ceux et celles qui travaillent, est une urgence sociale, politique, \u00e9conomique et \u00e9cologique.<\/p>\n

La CNT s\u2019inscrira dans toutes les formes de luttes, en intersyndicale, mais aussi au sein de diff\u00e9rents collectifs de luttes pour contrer cette offensive patronale et gouvernementale.<\/p>\n

La CNT revendique :<\/strong><\/p>\n